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La éééԱ est un pilier de la transformation numérique des soins, qui facilite l’accès à l’expertise médicale et en fluidifie les parcours patients. Elle regroupe cinq pratiques médicales réalisées à distance : la ééDzԲܱٲپDz, la télésurveillance, la ééپ, la téléassistance et la régulation médicale.
Parmi elles, deux notions clés, la ééDzԲܱٲپDz et la ééپ, sont souvent confondues. Pourtant, elles correspondent à des usages très différents. Cet article propose de clarifier leurs spécificités. Nous verrons également comment l’hôpital peut jouer sur leur complémentarité pour structurer l’organisation des soins à distance.
ééDzԲܱٲپDz : définition, cas d’usage, réglementation
Qu’est-ce que la ééDzԲܱٲپDz ?
La est définie par le code de la santé publique comme une consultation médicale réalisée à distance via des outils de visioconférence adaptés. Elle doit permettre d'assurer le suivi, le diagnostic ou la prescription dans les mêmes conditions qu'en présentiel.
La ééDzԲܱٲپDz implique généralement deux acteurs : un é et un patient. Pour les patients fragiles ou en établissement médico-social, il est possible de faire intervenir un professionnel de santé tiers qui assiste le patient. On parle alors de ééDzԲܱٲپDz assistée.
Fonctionnement technique de la ééDzԲܱٲپDz
L’échange doit se dérouler en mode synchrone, c’est-à-dire en temps réel, via une plateforme de éééԱ ou autre solution de visioconférence sécurisée. La qualité audio et vidéo doit être suffisante pour garantir la sécurité des échanges.
Le patient peut se connecter :
- Depuis ses propres outils informatiques (ordinateur, tablette ou smartphone avec webcam et connexion Internet).
- Depuis un lieu dédié équipé (cabines ou chariot de ééDzԲܱٲپDz disponibles en pharmacie ou en maison de santé pluridisciplinaires).
Qui peut proposer des ééDzԲܱٲپDzs ?
Ce dispositif est réservé aux és. Tous les és (généralistes ou spécialistes), quels que soient leur spécialité, leur secteur et leur lieu d’exercice (hôpital, cabinet de ville, etc.), peuvent proposer des ééDzԲܱٲپDzs. La ééDzԲܱٲپDz peut concerner tous types de patients, et simplifie l’accès aux soins dans les déserts médicaux.
Exemples de cas d’usage
Les cas d’usages typiques de la ééDzԲܱٲپDz incluent :
- Le suivi de patients chroniques à domicile.
- L’accès facilité à un é en zone sous-dotée.
- Les consultations de renouvellement d’ordonnance.
- Le décryptage de résultats d’analyse ou d’imagerie prescrits par le professionnel.
- Les premières consultations pour des motifs simples.
Modalités réglementaires et déontologiques
Les pratiques de ééDzԲܱٲپDz sont encadrées par le code de la santé publique, par des acteurs institutionnels comme l’Assurance Maladie et l’, ainsi que par la charte déontologique de l’Ordre des és.
Voici les principales règles à respecter :
- Le consentement du patient est requis et doit être tracé dans le dossier médical.
- La ééDzԲܱٲپDz doit s’inscrire dans le respect du parcours de soins ǴǰDzԲé.
- Le é doit mettre en œuvre une alternance des consultations en présentiel et à distance.
- Le é (ou l’établissement de santé) doit veiller à la sécurisation des outils utilisés et ne doit pas conserver d’enregistrement vidéo.
- Un principe de territorialité doit être appliqué : lorsque cela est possible, les patients doivent être dirigés vers des és de leur secteur géographique pour les ééDzԲܱٲپDzs.
- Un archivage du compte-rendu dans le Dossier Médical Partagé (DMP) est recommandé pour assurer la traçabilité et la continuité des soins.
Par ailleurs, un seuil s’applique sur la télésanté : un é ne peut pas réaliser au cours d’une année plus de 20 % de son activité à distance (en cumulant ééDzԲܱٲپDzs et ééپs).
Remboursement et cotation de la ééDzԲܱٲپDz
Sous condition de respecter le cadre réglementaire, les actes de ééDzԲܱٲپDz sont pris en charge par l'Assurance Maladie dans des conditions similaires à une consultation en présentiel. Les és libéraux ont la possibilité de facturer un dépassement d’honoraires dans les conditions habituelles.
La cotation des actes est la suivante :
- Cotation ééDzԲܱٲپDz avec un é généraliste ou une sage-femme : TCG.
- Cotation ééDzԲܱٲپDz avec un é généraliste de secteur 2 qui applique des dépassements d’honoraires : TC.
- Cotation ééDzԲܱٲپDz avec un é spécialiste : TCS.
Le détail de la tarification est disponible .
Dans le cadre d’une ééDzԲܱٲپDz assistée, le professionnel de santé qui accompagne le patient peut lui aussi facturer une consultation.
ééپ : définition, usages, acteurs concernés
Qu’est-ce que la ééپ ?
La ééپ est une pratique de télésanté qui permet à un professionnel de santé (le “requérant”) de solliciter à distance l’avis d’un é ou d’une sage-femme (le professionnel “requis”) sur la situation médicale d’un patient. Il s’agit d’un échange entre professionnels, dans lequel le patient n’est pas directement impliqué.
Fonctionnement technique de la ééپ
La ééپ est généralement asynchrone et ne requiert pas de visioconférence. Elle doit être réalisée via une plateforme certifiée HDS (Hébergeur de Données de Santé) ou une messagerie sécurisée de santé.
La solution de ééپ doit permettre :
- L’échange de messages, d’images et de documents médicaux.
- L’utilisation de formulaires structurés pour filtrer et prioriser les demandes.
- L’intégration avec le DPI (Dossier Patient Informatisé).
- La traçabilité et l’archivage des échanges.
Qui peut recourir à la ééپ ?
Le professionnel requis dans le cadre de la ééپ doit être un é (généraliste ou spéciailste) ou une sage-femme.
Son avis peut être sollicité par tous les professionnels de santé, notamment les professions médicales (é, sage-femme, chirurgien-dentiste, odontologiste) et auxiliaires médicaux (infirmier, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste, etc.).
La ééپ peut concerner tous les patients et toutes les situations médicales. Le patient n’a pas à être connu par le professionnel requis.
→ Pour aller plus loin, consultez notre article “Quels professionnels de santé peuvent pratiquer une ééپ ?”
Exemples de cas d’usage
Voici quelques exemples concrets de situations où les professionnels peuvent recourir à la ééپ :
- Un é généraliste sollicite l’avis d’un dermatologue sur une lésion cutanée suspecte.
- Un infirmier transmet des résultats biologiques à un é pour interprétation.
- Un é spécialiste requiert l’avis d’un é “sur-spécialisé” dans une pathologie particulière, par exemple en oncologie.
- Un correspondant en ville sollicite l’expertise d’un é hospitalier.
Modalités réglementaires et déontologiques
La est régie par la loi du 26 janvier 2016 et doit respecter un cadre précis :
- Respect du secret médical.
- Utilisation d’une solution sécurisée garantissant la confidentialité des données.
- Recueil du consentement éclairé du patient.
- Recours uniquement dans des situations non urgentes et qui ne nécessitent pas une présence physique du patient.
→ Pour en savoir plus sur les règles de la ééپ, consultez notre article “Comment mettre en place une solution de ééپ ?”
Remboursement et cotation de la ééپ
La ééپ est un acte médical qui fait l’objet d’une facturation, cotation et rémunération spécifique :
- Cotation TE2 et rémunération de 20 € pour le professionnel requis.
- Cotation RQD et rémunération de 10 € pour le professionnel requérant.
La nouvelle convention médicale pour 2024-2029 prévoit une revalorisation de l'acte de ééپ du é requis (TE2) à 23 € à compter de janvier 2026.
Les actes réalisés dans le cadre du parcours de soins sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie, sans avance de frais pour le patient, dans la limite de 4 actes par professionnel et par an pour un même patient.
ééپ vs ééDzԲܱٲپDz : tableau comparatif
ééپ et ééDzԲܱٲپDz : deux outils complémentaires
Exemples de synergies
ééپ et ééDzԲܱٲپDz se complètent dans un parcours de soins ǴǰDzԲé. Leur articulation permet d’optimiser la prise en charge des patients et la coopération entre professionnels.
Voici quelques exemples de synergies :
- Une ééپ peut aboutir à une ééDzԲܱٲپDz, par exemple lorsqu’un avis spécialisé met en lumière la nécessité d’un échange direct entre le spécialiste et le patient.
- Lors d’une ééDzԲܱٲپDz, le é peut identifier le besoin d’un avis expert et initier une ééپ auprès d’un confrère.
- En établissement, un é d’un service (ex. : ée générale, ée interne, gériatrie…) peut utiliser les deux outils pour impliquer des confrères spécialistes dans le suivi d’un cas complexe.
Comment articuler ééپ et ééDzԲܱٲپDz à l’hôpital ?
Les ô辱ٲܳ peuvent tirer un bénéfice de la complémentarité de la ééDzԲܱٲپDz et de la ééپ dans le cadre de leur démarche d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins.
En effet, articuler les deux pratiques permet :
- De valoriser les expertises internes.
- D’améliorer la coordination entre services.
- De renforcer le lien ville-hôpital.
- De fluidifier les parcours au sein des GHT (Groupements Hospitaliers de Territoire) et CPTS (Communautés Professionnelles Territoriales de Santé).
Pour un déploiement optimal, il est pertinent d’outiller les établissements avec des solutions intégrant les deux usages. Cela permet une gestion centralisée, coordonnée, sécurisée et traçable des actes de éééԱ.
91Թ : une plateforme pour structurer la ééپ et la ééDzԲܱٲپDz
91Թ propose une plateforme HDS de éééԱ conçue pour répondre aux besoins des professionnels de santé et des établissements hospitaliers. Elle inclut :
- Un module de ééپ intégrant une messagerie sécurisée, des outils de transfert d’images et autres fichiers, des formulaires de demande d'avis personnalisés et un annuaire.
- Un module de ééDzԲܱٲپDz basé sur un outil de visioconférence sécurisé et des fonctionnalités de suivi.
- D’autres modules adaptés aux usages hospitaliers : e-RCP, Assistance chirurgicale, Dossier de coordination des soins.
91Թ répond aussi aux exigences du terrain avec :
- Des tableaux de bord destinés aux DSI et aux chefs de service, permettant le suivi des indicateurs d’usage et d’activité.
- Un accompagnement au déploiement, avec un portage terrain et un support expert.
Cette approche globale permet aux ô辱ٲܳ de structurer leur usage de la éééԱ, d’optimiser la coordination des soins et de répondre aux exigences réglementaires et organisationnelles.
Pour conclure, la ééDzԲܱٲپDz et la ééپ sont deux piliers distincts mais complémentaires de la éééԱ. Bien comprendre leurs usages permet d’optimiser les parcours patients et de structurer les pratiques à distance. Avec sa plateforme proposant les deux usages associés à des outils de pilotage et à un accompagnement sur le terrain, 91Թ permet aux établissements de santé de mettre en place une stratégie de télésanté efficace.
À propos de 91Թ
91Թ est une plateforme de éééԱ qui connecte les professionnels de santé à l’hôpital et en ville, pour faciliter le diagnostic et améliorer la prise en charge des patients. Cet outil offre 4 solutions principales de diagnostic collaboratif dont : ééپ, ééDzԲܱٲپDz, e-RCP et DCC.
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